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LES VIGNES D'EN BAS

Active
Siren453 583 023SCI01170 GEXCréée le 19 mai 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 583 023, LES VIGNES D'EN BAS est une SCI créée le 19 mai 2004. Son siège social est situé 156 av des Tilleuls, 01170 Gex. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTINE HUSSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES VIGNES D'EN BAS

Dénomination
LES VIGNES D'EN BAS
SIREN
453 583 023
SIRET (siège)
453 583 023 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04453583023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 583 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 mai 2004
Siège social
156 AV DES TILLEULS, 01170, GEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES VIGNES D'EN BAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LES VIGNES D'EN BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES VIGNES D'EN BAS

CH

CHRISTINE HUSSON

Gérant

Depuis la création (19 mai 2004) · 22 ans

CH

CORINNE HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2004) · 22 ans

SH

SYLVAIN HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2004) · 22 ans

GH

GERALDINE HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2004) · 22 ans

LM

LAURENT MERMET HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2004) · 22 ans

Établissements de LES VIGNES D'EN BAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01170 GEXSiègeActif

    453 583 023 00016 · ouvert le 11 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES VIGNES D'EN BAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Conformité de LES VIGNES D'EN BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNES D'EN BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES VIGNES D'EN BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES VIGNES D'EN BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES VIGNES D'EN BAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2004

Questions fréquentes sur LES VIGNES D'EN BAS

Quel est le numéro SIREN de LES VIGNES D'EN BAS ?

Le numéro SIREN de LES VIGNES D'EN BAS est 453 583 023. Le SIRET de son siège social est 453 583 023 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04453583023.

Qui dirige LES VIGNES D'EN BAS ?

LES VIGNES D'EN BAS est dirigée par CHRISTINE HUSSON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES VIGNES D'EN BAS ?

Le siège social de LES VIGNES D'EN BAS est situé 156 av des Tilleuls, 01170 Gex.

LES VIGNES D'EN BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES VIGNES D'EN BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES VIGNES D'EN BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNES D'EN BAS.