LES VIGNES D'EN BAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 583 023, LES VIGNES D'EN BAS est une SCI créée le 19 mai 2004. Son siège social est situé 156 av des Tilleuls, 01170 Gex. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTINE HUSSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES VIGNES D'EN BAS
INSEE- Dénomination
- LES VIGNES D'EN BAS
- SIREN
- 453 583 023
- SIRET (siège)
- 453 583 023 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04453583023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 583 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 mai 2004
- Siège social
- 156 AV DES TILLEULS, 01170, GEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES VIGNES D'EN BAS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de LES VIGNES D'EN BAS
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INSEEÉtablissements de LES VIGNES D'EN BAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 GEXSiègeActif
453 583 023 00016 · ouvert le 11 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES VIGNES D'EN BAS
INPIConformité de LES VIGNES D'EN BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNES D'EN BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES VIGNES D'EN BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VIGNES D'EN BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES VIGNES D'EN BAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- création
Date d'effet : 19 mai 2004
Questions fréquentes sur LES VIGNES D'EN BAS
Quel est le numéro SIREN de LES VIGNES D'EN BAS ?
Le numéro SIREN de LES VIGNES D'EN BAS est 453 583 023. Le SIRET de son siège social est 453 583 023 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04453583023.
Qui dirige LES VIGNES D'EN BAS ?
LES VIGNES D'EN BAS est dirigée par CHRISTINE HUSSON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES VIGNES D'EN BAS ?
Le siège social de LES VIGNES D'EN BAS est situé 156 av des Tilleuls, 01170 Gex.
LES VIGNES D'EN BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VIGNES D'EN BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VIGNES D'EN BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNES D'EN BAS.
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