LES VIGNES NOBLES
Active4725Z · Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
LES VIGNES NOBLES est une SARL immatriculée le 15 juillet 1987 sous le numéro SIREN 342 073 467. Elle est domiciliée 56 rue Bourgneuf, 64100 Bayonne. Son activité principale est commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (code NAF 4725Z).
Fiche d'identité de LES VIGNES NOBLES
INSEE- Dénomination
- LES VIGNES NOBLES
- SIREN
- 342 073 467
- SIRET (siège)
- 342 073 467 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86342073467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 073 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4725Z - Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- Date de création
- 15 juillet 1987
- Siège social
- 56 RUE BOURGNEUF, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LES VIGNES NOBLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VIGNES NOBLES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LES VIGNES NOBLES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeFermé
342 073 467 00017 · ouvert le 15 juillet 1987 · NAF 4725Z
- 64250 ITXASSOUFermé
342 073 467 00025 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 4725Z
Documents juridiques de LES VIGNES NOBLES
INPIConformité de LES VIGNES NOBLES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LES VIGNES NOBLES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 21 décembre 2009. Clôturée le 13 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 13 décembre 2010 · publié le 28 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 décembre 2009 · publié le 01 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 Décembre 2009 désignant liquidateur Me Jean-Pierre Abbadie BP 302 - 64103 Bayonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES VIGNES NOBLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VIGNES NOBLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES VIGNES NOBLES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 décembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 décembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 Décembre 2009 désignant liquidateur Me Jean-Pierre Abbadie BP 302 - 64103 Bayonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- création
Date d'effet : 15 juillet 1987
Marques déposées par LES VIGNES NOBLES
INPILES VIGNES NOBLES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCUVEE DE P
N° 99824754 · Déposée le 18 novembre 1999 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 novembre 2009
- Marque expiréeLE CLIN D'OEIL DE R.M.
N° 99824753 · Déposée le 18 novembre 1999 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 novembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LES VIGNES NOBLES
Quel est le numéro SIREN de LES VIGNES NOBLES ?
Le numéro SIREN de LES VIGNES NOBLES est 342 073 467. Le SIRET de son siège social est 342 073 467 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86342073467.
Où se situe le siège social de LES VIGNES NOBLES ?
Le siège social de LES VIGNES NOBLES est situé 56 rue Bourgneuf, 64100 Bayonne.
LES VIGNES NOBLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VIGNES NOBLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VIGNES NOBLES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LES VIGNES NOBLES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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