LES VIGNOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 53,4 k€
- Effectif
- Non publié
LES VIGNOTTES est une société civile immatriculée le 20 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 827 932. Elle est domiciliée 1 B rue de la Citation, 10320 Roncenay. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par BASTIEN MOCQUERY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES VIGNOTTES
INSEE- Dénomination
- LES VIGNOTTES
- SIREN
- 389 827 932
- SIRET (siège)
- 389 827 932 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR10389827932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 827 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 53 357,16 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 20 janvier 1993
- Siège social
- 1 B RUE DE LA CITATION, 10320, RONCENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES VIGNOTTES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de LES VIGNOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VIGNOTTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2019
SC"MOCQUERY"
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2023
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de novembre 2019 à juin 2026
Jean-Jacques Gérant : MOCQUERY Agnès MOCQUERY
Gérant(e) · de juin 2011 à novembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES VIGNOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10320 RONCENAYSiègeActif
389 827 932 00028 · ouvert le 27 mars 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LES VIGNOTTES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES VIGNOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES VIGNOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES VIGNOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES VIGNOTTES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 juin 2023 · N° 23/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 16 mai 2023 · N° 22/00408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VIGNOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES VIGNOTTES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOCQUERY Bastien Germain Jean-Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : MOCQUERY Bastien Germain Jean-Marie ; Gérant : MOCQUERY Agnès Marie ; Associé indéfiniment responsable : SC"MOCQUERY"
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : MOCQUERY Bastien Germain Jean-Marie ; Gérant : MOCQUERY Agnès Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant(e) : MOCQUERY Jean-Jacques Gérant(e) : MOCQUERY Agnès, Marie né(e) CARTON Gérant(e) : MOCQUERY Bastien, Germain, Jean-Marie
- création
Date d'effet : 20 janvier 1993
Questions fréquentes sur LES VIGNOTTES
Quel est le numéro SIREN de LES VIGNOTTES ?
Le numéro SIREN de LES VIGNOTTES est 389 827 932. Le SIRET de son siège social est 389 827 932 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10389827932.
Qui dirige LES VIGNOTTES ?
LES VIGNOTTES est dirigée par BASTIEN MOCQUERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES VIGNOTTES ?
Le siège social de LES VIGNOTTES est situé 1 B rue de la Citation, 10320 Roncenay.
LES VIGNOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VIGNOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VIGNOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNOTTES.
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