LESPINASSE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 451 472 690, LESPINASSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 ALL de la Retraite, 21121 Fontaine-lès-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 8690F.
Fiche d'identité de LESPINASSE PASCAL
INSEE- Dénomination
- LESPINASSE PASCAL
- SIREN
- 451 472 690
- SIRET (siège)
- 451 472 690 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR01451472690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 472 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 08 janvier 2004
- Siège social
- 10 ALL de la Retraite, 21121, Fontaine-lès-Dijon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LESPINASSE PASCAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LESPINASSE PASCAL
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de LESPINASSE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LESPINASSE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LESPINASSE PASCAL
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 21121 Fontaine-lès-DijonSiègeActif
451 472 690 00044 · ouvert le 14 avril 2025 · NAF 8690F
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONActif
451 472 690 00010 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4791B
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONFermé
451 472 690 00028 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 8690F
- 21121 Fontaine-lès-DijonFermé
451 472 690 00036 · ouvert le 31 juillet 2017 · NAF 8690F
Documents juridiques de LESPINASSE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LESPINASSE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LESPINASSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LESPINASSE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LESPINASSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LESPINASSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LESPINASSE PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-20 · Début d'activité : 2009-09-01
- création
Date d'effet : 08 janvier 2004
Marques déposées par LESPINASSE PASCAL
INPILESPINASSE PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePASSEPORT NUITS SECHES
N° 3786184 · Déposée le 29 novembre 2010 · Marque verbale
Classe 44 · expirée le 29 novembre 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LESPINASSE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LESPINASSE PASCAL ?
Le numéro SIREN de LESPINASSE PASCAL est 451 472 690. Le SIRET de son siège social est 451 472 690 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01451472690.
Où se situe le siège social de LESPINASSE PASCAL ?
Le siège social de LESPINASSE PASCAL est situé 10 ALL de la Retraite, 21121 Fontaine-lès-Dijon.
LESPINASSE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LESPINASSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LESPINASSE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LESPINASSE PASCAL.
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