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LETAVERNIER BASILE

Active
Siren400 114 989Entrepreneur individuel50640 BUAIS-LES-MONTSCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LETAVERNIER BASILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 114 989. Le siège social de l'entreprise se trouve La Souliere, 50640 Buais-les-Monts. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de LETAVERNIER BASILE

Dénomination
LETAVERNIER BASILE
SIREN
400 114 989
SIRET (siège)
400 114 989 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49400114989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 114 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LA SOULIERE, 50640, BUAIS-LES-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LETAVERNIER BASILE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de LETAVERNIER BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LETAVERNIER BASILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LETAVERNIER BASILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50640 BUAIS-LES-MONTSSiègeActif

    400 114 989 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LETAVERNIER BASILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LETAVERNIER BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LETAVERNIER BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LETAVERNIER BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LETAVERNIER BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LETAVERNIER BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LETAVERNIER BASILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur LETAVERNIER BASILE

Quel est le numéro SIREN de LETAVERNIER BASILE ?

Le numéro SIREN de LETAVERNIER BASILE est 400 114 989. Le SIRET de son siège social est 400 114 989 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49400114989.

Où se situe le siège social de LETAVERNIER BASILE ?

Le siège social de LETAVERNIER BASILE est situé La Souliere, 50640 Buais-les-Monts.

LETAVERNIER BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, LETAVERNIER BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LETAVERNIER BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LETAVERNIER BASILE.

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