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LETELLIER

Active
Siren523 527 315SARL58800 CORBIGNYCréée le 06 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

LETELLIER est une SARL immatriculée le 6 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 527 315. Elle est domiciliée 23 rue des Forges, 58800 Corbigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4540Z. La direction est assurée par PATRICK LETELLIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LETELLIER

Dénomination
LETELLIER
SIREN
523 527 315
SIRET (siège)
523 527 315 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55523527315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 527 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4540Z
Date de création
06 juillet 2010
Siège social
23 RUE DES FORGES, 58800, CORBIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LETELLIER

Achat, vente, réparation de cycles, motocycles, neufs et d'occasion et de matériels de motoculture de plaisance. Achat et vente d'accessoires et produits ayant trait a cette activité ; achat, vente d'articles de pêche ; dépôt vente de tous types de matériels ; location de tous types de matériels ; réalisation des formalités d'immatriculation de cyclomoteurs

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Finances de LETELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LETELLIER

PL

PATRICK LETELLIER

Gérant

Depuis la création (06 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de LETELLIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58800 CORBIGNYSiègeFermé

    523 527 315 00015 · ouvert le 19 juillet 2010 · NAF 4540Z

Documents juridiques de LETELLIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LETELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LETELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LETELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LETELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent LETELLIER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux

    Décision du 24 août 2026 · N° 26/02643

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pÔLE SOCIAL

    Décision du 31 juillet 2026 · N° 24/00373

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/02511

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€

    Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00083

    Accorde ou proroge des délais
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00743

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00899

    Envoi en médiation
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/01509

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/03747

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/03397

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/03396

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/02729

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/02262

    Réouverture des débats
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 22/03995

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02536

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01321

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02504

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01058

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02014

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00771

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/03657

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LETELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LETELLIER

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    LETELLIER Patrick nom d'usage : LETELLIER n'est plus gérant. LETELLIER Patrick nom d'usage : LETELLIER devient liquidateur

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Début d'activité : 2010-07-19

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-07-06

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2010

Questions fréquentes sur LETELLIER

Quel est le numéro SIREN de LETELLIER ?

Le numéro SIREN de LETELLIER est 523 527 315. Le SIRET de son siège social est 523 527 315 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55523527315.

Qui dirige LETELLIER ?

LETELLIER est dirigée par PATRICK LETELLIER, gérant.

Où se situe le siège social de LETELLIER ?

Le siège social de LETELLIER est situé 23 rue des Forges, 58800 Corbigny.

LETELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LETELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LETELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LETELLIER.

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