LETOURNEAU PASCAL

Active

Siren949 588 388Entrepreneur individuel71310 Saint-Bonnet-en-Bresse

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LETOURNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 588 388. Elle est domiciliée 17 RUE des Donzeaux, 71310 Saint-Bonnet-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de LETOURNEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: LETOURNEAU PASCAL
SIREN: 949 588 388
SIRET (siège): 949 588 388 00015
N° TVA intracommunautaire: FR15949588388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 588 388
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: -
Siège social: 17 RUE des Donzeaux, 71310, Saint-Bonnet-en-Bresse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LETOURNEAU PASCAL

BROCANTEUR

Finances de LETOURNEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LETOURNEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LETOURNEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71310 Saint-Bonnet-en-BresseSiègeActif
949 588 388 00015 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de LETOURNEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LETOURNEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LETOURNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LETOURNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LETOURNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LETOURNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LETOURNEAU PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 mars 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-06 · Début d'activité : 2023-03-01

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur LETOURNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LETOURNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de LETOURNEAU PASCAL est 949 588 388. Le SIRET de son siège social est 949 588 388 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15949588388.

Où se situe le siège social de LETOURNEAU PASCAL ?

Le siège social de LETOURNEAU PASCAL est situé 17 RUE des Donzeaux, 71310 Saint-Bonnet-en-Bresse.