LETOURNEBROCHE38

Active

Siren821 970 480SAS38560 CHAMP-SUR-DRACCréée le 09 août 20162

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 970 480, LETOURNEBROCHE38 est une SAS créée le 9 août 2016. Son siège social est situé 55 Che du Boutey, 38560 Champ-sur-Drac. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale et emploie 2 salariés. MOURAD CHOUBA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LETOURNEBROCHE38

INSEE

Dénomination: LETOURNEBROCHE38
SIREN: 821 970 480
SIRET (siège): 821 970 480 00025
N° TVA intracommunautaire: FR53821970480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 970 480
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 août 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 09 août 2016
Effectif: 2
Siège social: 55 CHE DU BOUTEY, 38560, CHAMP-SUR-DRAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de LETOURNEBROCHE38

Rotisserie, snack et pizzas.

Finances de LETOURNEBROCHE38

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LETOURNEBROCHE38

INSEE

MOURAD CHOUBA

Président de SAS

Depuis la création (09 août 2016) · 10 ans

Établissements de LETOURNEBROCHE38

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38560 CHAMP-SUR-DRACSiègeActif
821 970 480 00025 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 5610C
38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTFermé
821 970 480 00017 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 5610C

Documents juridiques de LETOURNEBROCHE38

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 août 2020

Acte

Dépôt du 09 août 2016

Acte

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LETOURNEBROCHE38

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LETOURNEBROCHE38. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LETOURNEBROCHE38

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LETOURNEBROCHE38. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LETOURNEBROCHE38 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LETOURNEBROCHE38 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LETOURNEBROCHE38

BODACC

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
10 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
22 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
22 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
22 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
17 février 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
15 janvier 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
24 octobre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
25 avril 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

06 août 2024création
Date d'effet : 09 août 2016

Questions fréquentes sur LETOURNEBROCHE38

Quel est le numéro SIREN de LETOURNEBROCHE38 ?

Le numéro SIREN de LETOURNEBROCHE38 est 821 970 480. Le SIRET de son siège social est 821 970 480 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53821970480.

Qui dirige LETOURNEBROCHE38 ?

LETOURNEBROCHE38 est dirigée par MOURAD CHOUBA, président de sas.

Où se situe le siège social de LETOURNEBROCHE38 ?

Le siège social de LETOURNEBROCHE38 est situé 55 Che du Boutey, 38560 Champ-sur-Drac.