LETOURNEL PASCAL

Active

Siren404 167 959Entrepreneur individuel69360 COMMUNAYCréée le 01 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LETOURNEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1996 sous le numéro SIREN 404 167 959. Le siège social de l'entreprise se trouve à Communay (69360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de LETOURNEL PASCAL

INSEE

Dénomination: LETOURNEL PASCAL
SIREN: 404 167 959
SIRET (siège): 404 167 959 00018
N° TVA intracommunautaire: FR09404167959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 167 959
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 mars 1996
Siège social: 69360, COMMUNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LETOURNEL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LETOURNEL PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LETOURNEL PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LETOURNEL PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69360 COMMUNAYSiègeFermé
404 167 959 00018 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de LETOURNEL PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LETOURNEL PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LETOURNEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LETOURNEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LETOURNEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LETOURNEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LETOURNEL PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur LETOURNEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LETOURNEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de LETOURNEL PASCAL est 404 167 959. Le SIRET de son siège social est 404 167 959 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404167959.

Où se situe le siège social de LETOURNEL PASCAL ?

Le siège social de LETOURNEL PASCAL est situé 69360 Communay.