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LETOUZEY PASCAL

Active
Siren441 781 424Entrepreneur individuel50410 MONTABOTCréée le 09 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 781 424, LETOUZEY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 1999. Elle est domiciliée La Canniere, 50410 Montabot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de LETOUZEY PASCAL

Dénomination
LETOUZEY PASCAL
SIREN
441 781 424
SIRET (siège)
441 781 424 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13441781424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 781 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 décembre 1999
Siège social
LA CANNIERE, 50410, MONTABOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LETOUZEY PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de LETOUZEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LETOUZEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LETOUZEY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50410 MONTABOTSiègeActif

    441 781 424 00011 · ouvert le 09 décembre 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LETOUZEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LETOUZEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LETOUZEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LETOUZEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LETOUZEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LETOUZEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LETOUZEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1999

Questions fréquentes sur LETOUZEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LETOUZEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de LETOUZEY PASCAL est 441 781 424. Le SIRET de son siège social est 441 781 424 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13441781424.

Où se situe le siège social de LETOUZEY PASCAL ?

Le siège social de LETOUZEY PASCAL est situé La Canniere, 50410 Montabot.

LETOUZEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LETOUZEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LETOUZEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LETOUZEY PASCAL.

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