322 652 215
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Fiche d'identité de 322 652 215
INSEE- Dénomination
- 322 652 215
- SIREN
- 322 652 215
- SIRET (siège)
- 322 652 215 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59322652215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 652 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- VAL-DU-LAYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 322 652 215
Activités des organisations religieuses
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Dirigeants et représentants de 322 652 215
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 322 652 215
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VAL-DU-LAYONSiègeActif
322 652 215 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 9491Z
Conformité de 322 652 215
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 322 652 215. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 322 652 215 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 322 652 215
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
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