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993 718 543

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Siren993 718 543Entrepreneur individuel Chamoux-sur-GelonCréée le 22 novembre 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 993 718 543

Dénomination
993 718 543
SIREN
993 718 543
SIRET (siège)
993 718 543 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30993718543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 718 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
22 novembre 2025
Siège social
Chamoux-sur-Gelon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 718 543

Création d'accessoires pour bébé, enfants et adultes en couture

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Dirigeants et représentants de 993 718 543

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 718 543

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Chamoux-sur-GelonSiègeActif

    993 718 543 00016 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 993 718 543

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 993 718 543

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 718 543. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 718 543 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 718 543

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2025