439 760 232
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 439 760 232
INSEE- Dénomination
- 439 760 232
- SIREN
- 439 760 232
- SIRET (siège)
- 439 760 232 00074
- N° TVA intracommunautaire
- FR04439760232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 760 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 07 novembre 2001
- Siège social
- Chartres-de-Bretagne
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
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Objet social de 439 760 232
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 439 760 232
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 439 760 232
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- Chartres-de-BretagneSiègeActif
439 760 232 00074 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7111Z
- RENNESFermé
439 760 232 00017 · ouvert le 07 novembre 2001 · NAF 742A
- ACIGNEFermé
439 760 232 00025 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 7111Z
- ACIGNEFermé
439 760 232 00033 · ouvert le 16 mars 2012 · NAF 7111Z
- RENNESFermé
439 760 232 00041 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7111Z
- ACIGNEFermé
439 760 232 00058 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 7111Z
- RennesFermé
439 760 232 00066 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7111Z
Conformité de 439 760 232
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 439 760 232. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 439 760 232 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 439 760 232
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2001
Marchés publics de 439 760 232
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 439 760 232 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 48,0 k€.
Etude préalable à la création d’un Site Patrimoine Remarquable
COMMUNE DE MONTFORT SUR MEU (MAIRIE) · notifié le 17 juillet 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue
48,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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