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LIBELL BAT

Active
Siren441 663 135549975020 PARIS 20Créée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 663 135, LIBELL BAT est une 5499 créée le 15 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue des Rigoles, 75020 Paris 20. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale.

Fiche d'identité de LIBELL BAT

Dénomination
LIBELL BAT
SIREN
441 663 135
SIRET (siège)
441 663 135 00024
N° TVA intracommunautaire
FR69441663135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 663 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
452A
Date de création
15 avril 2002
Siège social
26 RUE DES RIGOLES, 75020, PARIS 20
Établissements
2
Statut
Active

Finances de LIBELL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LIBELL BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LIBELL BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75020 PARIS 20SiègeFermé

    441 663 135 00024 · ouvert le 07 juin 2004 · NAF 452A

  • 95800 COURDIMANCHEFermé

    441 663 135 00016 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 452A

Documents juridiques de LIBELL BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de LIBELL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LIBELL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LIBELL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LIBELL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LIBELL BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LIBELL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LIBELL BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur LIBELL BAT

Quel est le numéro SIREN de LIBELL BAT ?

Le numéro SIREN de LIBELL BAT est 441 663 135. Le SIRET de son siège social est 441 663 135 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69441663135.

Où se situe le siège social de LIBELL BAT ?

Le siège social de LIBELL BAT est situé 26 rue des Rigoles, 75020 Paris 20.

LIBELL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, LIBELL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LIBELL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LIBELL BAT.

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