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LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

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Siren353 914 658SARL27200 VERNONCréée le 15 mars 1990

Documents

LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE est une SARL immatriculée le 15 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 914 658. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Saint Sauveur 14 et 16, 27200 Vernon. L'entreprise déclare le code NAF 222E comme activité principale.

Fiche d'identité de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

Dénomination
LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE
SIREN
353 914 658
SIRET (siège)
353 914 658 00029
N° TVA intracommunautaire
FR28353914658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 914 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
222E
Date de création
15 mars 1990
Siège social
14 RUE SAINT SAUVEUR 14 ET 16, 27200, VERNON
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 27200 VERNONSiègeFermé

    353 914 658 00029 · ouvert le 17 juillet 1993 · NAF 222E

  • 27200 VERNONFermé

    353 914 658 00011 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 524R

Documents juridiques de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1994

  • Acte

Conformité de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1990

Questions fréquentes sur LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE

Quel est le numéro SIREN de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE ?

Le numéro SIREN de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE est 353 914 658. Le SIRET de son siège social est 353 914 658 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28353914658.

Où se situe le siège social de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE ?

Le siège social de LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE est situé 14 rue Saint Sauveur 14 et 16, 27200 Vernon.

LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LIBRAIRIE ATELIER DU CHAPITRE.