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931 020 291

Active
Siren931 020 291Entrepreneur individuel Sainte-MesmeCréée le 14 juillet 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 931 020 291

Dénomination
931 020 291
SIREN
931 020 291
SIRET (siège)
931 020 291 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11931020291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 020 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
14 juillet 2024
Siège social
Sainte-Mesme
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 931 020 291

artiste peintre, et mosaïste d'art (création de tableaux ou sculptures recouvertes de divers matériaux tels que marbres, émaux de verre, pierres, ..) : conception et création d'oeuvres originales au sens de la propriété intellectuelle.

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Dirigeants et représentants de 931 020 291

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 931 020 291

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Sainte-MesmeSiègeActif

    931 020 291 00015 · ouvert le 14 juillet 2024 · NAF 9003A

Conformité de 931 020 291

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 020 291. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 931 020 291 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 931 020 291

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juillet 2024