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790 894 513

Active
Siren790 894 513Entrepreneur individuel Ivry-le-TempleCréée le 31 octobre 2024

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents

Fiche d'identité de 790 894 513

Dénomination
790 894 513
SIREN
790 894 513
SIRET (siège)
790 894 513 00023
N° TVA intracommunautaire
FR16790894513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 894 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
31 octobre 2024
Siège social
Ivry-le-Temple
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 790 894 513

TERRASSEMENT

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Dirigeants et représentants de 790 894 513

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 894 513

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Ivry-le-TempleSiègeActif

    790 894 513 00023 · ouvert le 04 novembre 2024 · NAF 4312A

Documents juridiques de 790 894 513

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 790 894 513

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 894 513. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 790 894 513 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 790 894 513

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-31 · Début d'activité : 2024-11-04

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2024