LITTERA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 326 328, LITTERA est une SARL créée le 1er avril 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 440 av du 15e Corps, 83200 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524R.
Fiche d'identité de LITTERA
INSEE- Dénomination
- LITTERA
- SIREN
- 418 326 328
- SIRET (siège)
- 418 326 328 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77418326328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 326 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524R
- Date de création
- 01 avril 1998
- Siège social
- 440 AV DU 15E CORPS, 83200, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LITTERA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LITTERA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LITTERA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83200 TOULONSiègeFermé
418 326 328 00014 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 524R
Documents juridiques de LITTERA
INPIComptes annuels de LITTERA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LITTERA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LITTERA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LITTERA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LITTERA. Elles s'échelonnent de 2010 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 01 juillet 2010 · N° 08/07862
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LITTERA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LITTERA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1998
Questions fréquentes sur LITTERA
Quel est le numéro SIREN de LITTERA ?
Le numéro SIREN de LITTERA est 418 326 328. Le SIRET de son siège social est 418 326 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77418326328.
Où se situe le siège social de LITTERA ?
Le siège social de LITTERA est situé 440 av du 15e Corps, 83200 Toulon.
LITTERA est-elle toujours en activité ?
Oui, LITTERA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LITTERA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LITTERA.
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