Checkers

LITTOZ MONNET MICHAEL

Active
Siren507 718 906Entrepreneur individuel74330 POISYCréée le 02 septembre 2008

2599B · Fabrication d'autres articles métalliques

Plan de redressement arrêté en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 507 718 906, LITTOZ MONNET MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2008. Son siège social est situé 896 rue Chantepoulet, 74330 Poisy. Elle exerce une activité de fabrication d'autres articles métalliques (code NAF 2599B).

Fiche d'identité de LITTOZ MONNET MICHAEL

Dénomination
LITTOZ MONNET MICHAEL
SIREN
507 718 906
SIRET (siège)
507 718 906 00047
N° TVA intracommunautaire
FR68507718906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 718 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2599B - Fabrication d'autres articles métalliques
Date de création
02 septembre 2008
Siège social
896 RUE CHANTEPOULET, 74330, POISY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LITTOZ MONNET MICHAEL

CONCEPTION REALISATION FABRICATION DE PIECES PERIPHERIQUES MACHINE OUTILS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de LITTOZ MONNET MICHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 POISYSiègeActif

    507 718 906 00047 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 2599B

  • 74130 MONT-SAXONNEXFermé

    507 718 906 00013 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 2599B

  • 74460 MARNAZFermé

    507 718 906 00021 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 2599B

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    507 718 906 00039 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 2599B

Conformité de LITTOZ MONNET MICHAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LITTOZ MONNET MICHAEL.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 16 décembre 2014. Plan arrêté le 19 juillet 2016 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

6 jugements et avis publiés

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 17 octobre 2023 · publié le 27 octobre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 septembre 2019 · publié le 20 décembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 12 avril 2019 · publié le 19 avril 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement de plan de redressement

Jugement du 19 juillet 2016 · publié le 31 juillet 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 07 mars 2016 · publié le 05 février 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 16 décembre 2014 · publié le 26 décembre 2014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Etude Bouvet et Guyonnet parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de LITTOZ MONNET MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LITTOZ MONNET MICHAEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2023-10-17 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2019-09-04 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 2019-04-12 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 19 juillet 2016 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod

  5. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 mars 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 16 décembre 2014 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Etude Bouvet et Guyonnet parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2008

Questions fréquentes sur LITTOZ MONNET MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de LITTOZ MONNET MICHAEL ?

Le numéro SIREN de LITTOZ MONNET MICHAEL est 507 718 906. Le SIRET de son siège social est 507 718 906 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68507718906.

Où se situe le siège social de LITTOZ MONNET MICHAEL ?

Le siège social de LITTOZ MONNET MICHAEL est situé 896 rue Chantepoulet, 74330 Poisy.

LITTOZ MONNET MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LITTOZ MONNET MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LITTOZ MONNET MICHAEL est-elle en procédure collective ?

LITTOZ MONNET MICHAEL a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 16 décembre 2014. Un plan de redressement a été arrêté le 19 juillet 2016 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

Entreprises similaires

Même activité (fabrication d'autres articles métalliques), en France

Entreprises fabrication d'autres articles métalliques

Toutes les entreprises avec le code NAF 2599B

Entreprises à Poisy

Toutes les entreprises à Poisy