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LITTY DAVID

Active
Siren408 736 569Entrepreneur individuel74540 HERY-SUR-ALBYCréée le 01 août 1996
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LITTY DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1996, identifié par le SIREN 408 736 569. Son siège social est situé 50 Che des Ecoliers, 74540 Hery-sur-Alby. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LITTY DAVID

Dénomination
LITTY DAVID
SIREN
408 736 569
SIRET (siège)
408 736 569 00034
N° TVA intracommunautaire
FR30408736569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 736 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 août 1996
Siège social
50 CHE DES ECOLIERS, 74540, HERY-SUR-ALBY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LITTY DAVID

Autres activités liées au sport

Finances de LITTY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LITTY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LITTY DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74540 HERY-SUR-ALBYSiègeActif

    408 736 569 00034 · ouvert le 27 novembre 2018 · NAF 9319Z

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    408 736 569 00018 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 926C

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    408 736 569 00026 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 9329Z

Documents juridiques de LITTY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LITTY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LITTY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LITTY DAVID

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LITTY DAVID. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 03 mars 2015. Clôturée le 09 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 décembre 2016 · publié le 22 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 mai 2016 · publié le 19 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 03 mars 2015 · publié le 18 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg représentée par Me Stéphane Gorrias 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de LITTY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LITTY DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-12-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 mai 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 3 mars 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg représentée par Me Stéphane Gorrias 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1996

Questions fréquentes sur LITTY DAVID

Quel est le numéro SIREN de LITTY DAVID ?

Le numéro SIREN de LITTY DAVID est 408 736 569. Le SIRET de son siège social est 408 736 569 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30408736569.

Où se situe le siège social de LITTY DAVID ?

Le siège social de LITTY DAVID est situé 50 Che des Ecoliers, 74540 Hery-sur-Alby.

LITTY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, LITTY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LITTY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LITTY DAVID a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.

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