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993 319 177

Active
Siren993 319 177Entrepreneur individuel Les Noës-près-TroyesCréée le 03 novembre 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents

Fiche d'identité de 993 319 177

Dénomination
993 319 177
SIREN
993 319 177
SIRET (siège)
993 319 177 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76993319177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 319 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
Les Noës-près-Troyes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 319 177

Fabrication d'objets décoratifs : bois, verre, plastique, céramique,corde, terre cuite, osier, tissus...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 319 177

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 319 177

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les Noës-près-TroyesSiègeActif

    993 319 177 00016 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 993 319 177

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 319 177

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 319 177. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 319 177 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 319 177

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025