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LM OCCASIONS

Active
Siren441 407 731SARL38430 MOIRANSCréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 407 731, LM OCCASIONS est une SARL créée le 1er avril 2002. Son siège social est situé 288 Che du Grand Fays, 38430 Moirans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de LM OCCASIONS

Dénomination
LM OCCASIONS
SIREN
441 407 731
SIRET (siège)
441 407 731 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60441407731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 407 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
288 CHE DU GRAND FAYS, 38430, MOIRANS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LM OCCASIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LM OCCASIONS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LM OCCASIONS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeFermé

    441 407 731 00013 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 525Z

  • 38140 LA MURETTEFermé

    441 407 731 00021 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 4779Z

Documents juridiques de LM OCCASIONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de LM OCCASIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LM OCCASIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LM OCCASIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LM OCCASIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LM OCCASIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LM OCCASIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LM OCCASIONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    SCACCIALUPI Monique Suzanne nom d'usage : SCACCIALUPI Monique devient liquidateur. SCACCIALUPI Monique Suzanne nom d'usage : SCACCIALUPI Monique n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur LM OCCASIONS

Quel est le numéro SIREN de LM OCCASIONS ?

Le numéro SIREN de LM OCCASIONS est 441 407 731. Le SIRET de son siège social est 441 407 731 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60441407731.

Où se situe le siège social de LM OCCASIONS ?

Le siège social de LM OCCASIONS est situé 288 Che du Grand Fays, 38430 Moirans.

LM OCCASIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LM OCCASIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LM OCCASIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LM OCCASIONS.

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