LOGICIELNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
LOGICIELNET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 452 053. Elle est domiciliée Rte de Valbrillant batiment 3 Europarc Sainte Victoire, 13590 Meyreuil. Son activité principale relève du code NAF 5829C. Elle est dirigée par IPContact Group, président de sas.
Fiche d'identité de LOGICIELNET
INSEE- Dénomination
- LOGICIELNET
- SIREN
- 439 452 053
- SIRET (siège)
- 439 452 053 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR71439452053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 452 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 5829C
- Date de création
- 10 octobre 2001
- Siège social
- RTE DE VALBRILLANT BATIMENT 3 EUROPARC SAINTE VICTOIRE, 13590, MEYREUIL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LOGICIELNET
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LOGICIELNET
La conception, la vente, la location, l'exploitation et la maintenance d'applications, de logiciels, de progiciels et de services informatiq
Finances de LOGICIELNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOGICIELNET
INSEEBODACCIPContact Group
Président de SAS
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2022
Anciens dirigeants (1)
Président · de mai 2022 à juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LOGICIELNET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13590 MEYREUILSiègeActif
439 452 053 00036 · ouvert le 21 mars 2022 · NAF 5829C
- 13080 AIX EN PROVENCEFermé
439 452 053 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 722C
- 13080 AIX EN PROVENCEFermé
439 452 053 00028 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 5829C
Documents juridiques de LOGICIELNET
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LOGICIELNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOGICIELNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOGICIELNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOGICIELNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LOGICIELNET. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 03 avril 2023 · N° 23/00104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LOGICIELNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOGICIELNET
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Président : IPContact Group
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Président : GOMEZ Patrick
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 10 octobre 2001
Marques déposées par LOGICIELNET
INPILOGICIELNET est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeKelRDV
N° 4003143 · Déposée le 06 mai 2013 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42, 44 · expirée le 06 mai 2023
- Marque expirée1000rendez-vous
N° 3892747 · Déposée le 30 janvier 2012 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 30 janvier 2022
- Marque expirée1000rdv
N° 3892745 · Déposée le 30 janvier 2012 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 30 janvier 2022
- Marque expiréeIPCONTACT
N° 3892744 · Déposée le 30 janvier 2012 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 30 janvier 2022
- Demande totalement rejetéeI-BURO
N° 3383023 · Déposée le 30 septembre 2005 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42
- Marque expiréeIPVISIO
N° 3383022 · Déposée le 30 septembre 2005 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 30 septembre 2015
- Marque expiréeIPBOX
N° 3383021 · Déposée le 30 septembre 2005 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 30 septembre 2015
- Marque expiréeProgicielNet
N° 3279684 · Déposée le 15 mars 2004 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 15 mars 2014
- Marque expiréeMarketelNet
N° 3279682 · Déposée le 15 mars 2004 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 15 mars 2014
- Marque expiréeAgendaNet
N° 3279681 · Déposée le 15 mars 2004 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 15 mars 2014
- Marque expiréeLogicielNet
N° 3279679 · Déposée le 15 mars 2004 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 15 mars 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LOGICIELNET
Quel est le numéro SIREN de LOGICIELNET ?
Le numéro SIREN de LOGICIELNET est 439 452 053. Le SIRET de son siège social est 439 452 053 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71439452053.
Qui dirige LOGICIELNET ?
LOGICIELNET est dirigée par IPContact Group, président de sas.
Où se situe le siège social de LOGICIELNET ?
Le siège social de LOGICIELNET est situé Rte de Valbrillant batiment 3 Europarc Sainte Victoire, 13590 Meyreuil.
LOGICIELNET est-elle toujours en activité ?
Oui, LOGICIELNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOGICIELNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOGICIELNET.
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