LOISAL SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 125 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 301 069, LOISAL SCI est une SCI créée le 15 septembre 1994. Elle est domiciliée av Georges Chauvin 1 place des Cordeliers, 30700 Uzes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN BROUSSE, autre.
Fiche d'identité de LOISAL SCI
INSEE- Dénomination
- LOISAL SCI
- SIREN
- 398 301 069
- SIRET (siège)
- 398 301 069 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86398301069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 301 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 125 257,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 septembre 1994
- Siège social
- AV GEORGES CHAUVIN 1 PLACE DES CORDELIERS, 30700, UZES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LOISAL SCI
L'acquisition de tous immeubles ou parties d'immeubles, leur mise en valeur, leur administration et leur exploitation.
Finances de LOISAL SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOISAL SCI
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
PEYRONNET Anne-Marie nom d'usage · de septembre 2012 à juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LOISAL SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30700 UZESSiègeActif
398 301 069 00017 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de LOISAL SCI
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LOISAL SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISAL SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOISAL SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISAL SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LOISAL SCI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LOISAL SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOISAL SCI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
PEYRONNET Anne-Marie nom d'usage : BROUSSE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
PEYRONNET Anne-Marie nom d'usage : BROUSSE devient gérant.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1994
Questions fréquentes sur LOISAL SCI
Quel est le numéro SIREN de LOISAL SCI ?
Le numéro SIREN de LOISAL SCI est 398 301 069. Le SIRET de son siège social est 398 301 069 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86398301069.
Qui dirige LOISAL SCI ?
LOISAL SCI est dirigée par ALAIN BROUSSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LOISAL SCI ?
Le siège social de LOISAL SCI est situé av Georges Chauvin 1 place des Cordeliers, 30700 Uzes.
LOISAL SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, LOISAL SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOISAL SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISAL SCI.
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