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LOISEAU PASCAL

Active
Siren509 345 948Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 345 948, LOISEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Res Reberty Boedette les Menuires, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LOISEAU PASCAL

Dénomination
LOISEAU PASCAL
SIREN
509 345 948
SIRET (siège)
509 345 948 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57509345948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 345 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
RES REBERTY BOEDETTE LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEAU PASCAL

Location de logements

Finances de LOISEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    509 345 948 00012 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de LOISEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur LOISEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LOISEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de LOISEAU PASCAL est 509 345 948. Le SIRET de son siège social est 509 345 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57509345948.

Où se situe le siège social de LOISEAU PASCAL ?

Le siège social de LOISEAU PASCAL est situé Res Reberty Boedette les Menuires, 73440 Les Belleville.

LOISEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEAU PASCAL.

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