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LOISEL ARCHITECTURE

Active
Siren911 368 660571035630 HEDE-BAZOUGESCréée le 15 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

LOISEL ARCHITECTURE est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 368 660. Elle est domiciliée 19 rue de la Retenue, 35630 Hede-Bazouges. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. PIERRE LOISEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LOISEL ARCHITECTURE

Dénomination
LOISEL ARCHITECTURE
SIREN
911 368 660
SIRET (siège)
911 368 660 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69911368660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 368 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 mars 2022
Siège social
19 RUE DE LA RETENUE, 35630, HEDE-BAZOUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEL ARCHITECTURE

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Finances de LOISEL ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL ARCHITECTURE

PL

PIERRE LOISEL

Président de SAS

Depuis la création (15 mars 2022) · 4 ans

Établissements de LOISEL ARCHITECTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35630 HEDE-BAZOUGESSiègeActif

    911 368 660 00013 · ouvert le 07 mars 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de LOISEL ARCHITECTURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de LOISEL ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LOISEL ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LOISEL ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL ARCHITECTURE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2022

Questions fréquentes sur LOISEL ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de LOISEL ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de LOISEL ARCHITECTURE est 911 368 660. Le SIRET de son siège social est 911 368 660 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69911368660.

Qui dirige LOISEL ARCHITECTURE ?

LOISEL ARCHITECTURE est dirigée par PIERRE LOISEL, président de sas.

Où se situe le siège social de LOISEL ARCHITECTURE ?

Le siège social de LOISEL ARCHITECTURE est situé 19 rue de la Retenue, 35630 Hede-Bazouges.

LOISEL ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL ARCHITECTURE.

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