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LOISEL BASTIEN

Active
Siren984 347 666Entrepreneur individuel76400 FécampCréée le 13 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL BASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2024 sous le numéro SIREN 984 347 666. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE Robert Lilly Appartement 6 Immeuble Franche Comté, 76400 Fécamp. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LOISEL BASTIEN

Dénomination
LOISEL BASTIEN
SIREN
984 347 666
SIRET (siège)
984 347 666 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36984347666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 347 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
13 février 2024
Siège social
15 RUE Robert Lilly Appartement 6 Immeuble Franche Comté, 76400, Fécamp
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEL BASTIEN

FABRICATION OBJETS ACCESSOIRES ET BIJOUX EN RESINE EPOXY

Finances de LOISEL BASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL BASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL BASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 FécampSiègeActif

    984 347 666 00013 · ouvert le 07 février 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de LOISEL BASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de LOISEL BASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL BASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL BASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL BASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL BASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL BASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-07

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2024

Questions fréquentes sur LOISEL BASTIEN

Quel est le numéro SIREN de LOISEL BASTIEN ?

Le numéro SIREN de LOISEL BASTIEN est 984 347 666. Le SIRET de son siège social est 984 347 666 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36984347666.

Où se situe le siège social de LOISEL BASTIEN ?

Le siège social de LOISEL BASTIEN est situé 15 RUE Robert Lilly Appartement 6 Immeuble Franche Comté, 76400 Fécamp.

LOISEL BASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL BASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL BASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL BASTIEN.

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