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LOISEL DAMIEN

Active
Siren525 239 976Entrepreneur individuel01150 VAUX-EN-BUGEYCréée le 27 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 525 239 976, LOISEL DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Terreaux, 01150 Vaux-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4519Z.

Fiche d'identité de LOISEL DAMIEN

Dénomination
LOISEL DAMIEN
SIREN
525 239 976
SIRET (siège)
525 239 976 00034
N° TVA intracommunautaire
FR45525239976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 239 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4519Z
Date de création
27 septembre 2010
Siège social
12 RUE DES TERREAUX, 01150, VAUX-EN-BUGEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LOISEL DAMIEN

Achat-revente de caravanes d'occasion

Finances de LOISEL DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01150 VAUX-EN-BUGEYSiègeActif

    525 239 976 00034 · ouvert le 20 janvier 2021 · NAF 4519Z

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUFermé

    525 239 976 00018 · ouvert le 27 septembre 2010 · NAF 4791B

  • 38890 SALAGNONFermé

    525 239 976 00026 · ouvert le 05 juillet 2013 · NAF 4519Z

Documents juridiques de LOISEL DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-02 · Début d'activité : 2021-01-20

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2010

Questions fréquentes sur LOISEL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de LOISEL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de LOISEL DAMIEN est 525 239 976. Le SIRET de son siège social est 525 239 976 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45525239976.

Où se situe le siège social de LOISEL DAMIEN ?

Le siège social de LOISEL DAMIEN est situé 12 rue des Terreaux, 01150 Vaux-en-Bugey.

LOISEL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL DAMIEN.

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