LOISEL DOMINIQUE

Active

Siren444 619 332Entrepreneur individuel11170 MOUSSOULENSCréée le 01 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LOISEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 444 619 332. Elle est domiciliée La Jonquerolle, 11170 Moussoulens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de LOISEL DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: LOISEL DOMINIQUE
SIREN: 444 619 332
SIRET (siège): 444 619 332 00018
N° TVA intracommunautaire: FR47444619332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 619 332
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2001
Siège social: LA JONQUEROLLE, 11170, MOUSSOULENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LOISEL DOMINIQUE

Location de logements

Finances de LOISEL DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11170 MOUSSOULENSSiègeActif
444 619 332 00018 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LOISEL DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de LOISEL DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur LOISEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de LOISEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de LOISEL DOMINIQUE est 444 619 332. Le SIRET de son siège social est 444 619 332 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47444619332.

Où se situe le siège social de LOISEL DOMINIQUE ?

Le siège social de LOISEL DOMINIQUE est situé La Jonquerolle, 11170 Moussoulens.