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LOISEL EMMANUEL

Active
Siren431 596 014Entrepreneur individuel27120 PACY-SUR-EURECréée le 01 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2000, identifié par le SIREN 431 596 014. Elle est domiciliée 4 rue de France, 27120 Pacy-sur-Eure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de LOISEL EMMANUEL

Dénomination
LOISEL EMMANUEL
SIREN
431 596 014
SIRET (siège)
431 596 014 00073
N° TVA intracommunautaire
FR44431596014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 596 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 mai 2000
Siège social
4 RUE DE FRANCE, 27120, PACY-SUR-EURE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de LOISEL EMMANUEL

Activités d'architecture

Finances de LOISEL EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL EMMANUEL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 27120 PACY-SUR-EURESiègeActif

    431 596 014 00073 · ouvert le 29 septembre 2015 · NAF 7111Z

  • 76100 ROUENFermé

    431 596 014 00016 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 742A

  • 76240 BONSECOURSFermé

    431 596 014 00024 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 742A

  • 76100 ROUENFermé

    431 596 014 00032 · ouvert le 31 décembre 2001 · NAF 7111Z

  • 27200 VERNONFermé

    431 596 014 00065 · ouvert le 31 décembre 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de LOISEL EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2000

Questions fréquentes sur LOISEL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de LOISEL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de LOISEL EMMANUEL est 431 596 014. Le SIRET de son siège social est 431 596 014 00073. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44431596014.

Où se situe le siège social de LOISEL EMMANUEL ?

Le siège social de LOISEL EMMANUEL est situé 4 rue de France, 27120 Pacy-sur-Eure.

LOISEL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL EMMANUEL.

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