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LOISEL Franck

Active
Siren927 463 802Entrepreneur individuel50300 AvranchesCréée le 09 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL Franck est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 463 802. Son siège social est situé 14 RUE de Mortain 14A, 50300 Avranches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LOISEL Franck

Dénomination
LOISEL Franck
SIREN
927 463 802
SIRET (siège)
927 463 802 00029
N° TVA intracommunautaire
FR59927463802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 463 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 avril 2024
Siège social
14 RUE de Mortain 14A, 50300, Avranches
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LOISEL Franck

LOUEUR meuble non professionnel

Finances de LOISEL Franck

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL Franck

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL Franck

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50300 AvranchesSiègeActif

    927 463 802 00029 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 6820A

  • 50220 Ducey-Les ChérisFermé

    927 463 802 00011 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de LOISEL Franck

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL Franck

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL Franck. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL Franck

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL Franck

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2024

Questions fréquentes sur LOISEL Franck

Quel est le numéro SIREN de LOISEL Franck ?

Le numéro SIREN de LOISEL Franck est 927 463 802. Le SIRET de son siège social est 927 463 802 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59927463802.

Où se situe le siège social de LOISEL Franck ?

Le siège social de LOISEL Franck est situé 14 RUE de Mortain 14A, 50300 Avranches.

LOISEL Franck est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL Franck est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL Franck est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL Franck.

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