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LOISEL GAETAN

Active
Siren404 523 037Entrepreneur individuel76660 WANCHY-CAPVALCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL GAETAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 404 523 037. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Capval, 76660 Wanchy-Capval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de LOISEL GAETAN

Dénomination
LOISEL GAETAN
SIREN
404 523 037
SIRET (siège)
404 523 037 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86404523037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 523 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
HAM DE CAPVAL, 76660, WANCHY-CAPVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEL GAETAN

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de LOISEL GAETAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL GAETAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL GAETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76660 WANCHY-CAPVALSiègeActif

    404 523 037 00012 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LOISEL GAETAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL GAETAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL GAETAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL GAETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL GAETAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur LOISEL GAETAN

Quel est le numéro SIREN de LOISEL GAETAN ?

Le numéro SIREN de LOISEL GAETAN est 404 523 037. Le SIRET de son siège social est 404 523 037 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86404523037.

Où se situe le siège social de LOISEL GAETAN ?

Le siège social de LOISEL GAETAN est situé Ham de Capval, 76660 Wanchy-Capval.

LOISEL GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL GAETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL GAETAN.

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