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LOISEL JACQUES

Active
Siren404 522 120Entrepreneur individuel76400 TOUSSAINTCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 404 522 120. Elle est domiciliée à Toussaint (76400). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de LOISEL JACQUES

Dénomination
LOISEL JACQUES
SIREN
404 522 120
SIRET (siège)
404 522 120 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51404522120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 522 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
76400, TOUSSAINT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEL JACQUES

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de LOISEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 TOUSSAINTSiègeActif

    404 522 120 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LOISEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur LOISEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LOISEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de LOISEL JACQUES est 404 522 120. Le SIRET de son siège social est 404 522 120 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51404522120.

Où se situe le siège social de LOISEL JACQUES ?

Le siège social de LOISEL JACQUES est situé 76400 Toussaint.

LOISEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL JACQUES.

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