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LOISEL JEAN-MICHEL

Active
Siren334 831 005Entrepreneur individuel76440 LA FERTE-SAINT-SAMSONCréée le 10 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 1986 sous le numéro SIREN 334 831 005. Elle est domiciliée 2 Imp les Brouillards, 76440 La Ferte-Saint-Samson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de LOISEL JEAN-MICHEL

Dénomination
LOISEL JEAN-MICHEL
SIREN
334 831 005
SIRET (siège)
334 831 005 00072
N° TVA intracommunautaire
FR21334831005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 831 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
10 février 1986
Siège social
2 IMP LES BROUILLARDS, 76440, LA FERTE-SAINT-SAMSON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de LOISEL JEAN-MICHEL

Organisation d'événements ludique vente d'articles divers

Finances de LOISEL JEAN-MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL JEAN-MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL JEAN-MICHEL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 76440 LA FERTE-SAINT-SAMSONSiègeActif

    334 831 005 00072 · ouvert le 14 mai 2014 · NAF 9329Z

  • 76000 ROUENFermé

    334 831 005 00031 · NAF 6246

  • 76720 VAL-DE-SCIEFermé

    334 831 005 00049 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4789Z

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    334 831 005 00056 · ouvert le 07 janvier 2010 · NAF 4619B

  • 76750 BOSC-BORDELFermé

    334 831 005 00064 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 7490B

Documents juridiques de LOISEL JEAN-MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de LOISEL JEAN-MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL JEAN-MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL JEAN-MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-17 · Début d'activité : 2014-05-14

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1986

Questions fréquentes sur LOISEL JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de LOISEL JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de LOISEL JEAN-MICHEL est 334 831 005. Le SIRET de son siège social est 334 831 005 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21334831005.

Où se situe le siège social de LOISEL JEAN-MICHEL ?

Le siège social de LOISEL JEAN-MICHEL est situé 2 Imp les Brouillards, 76440 La Ferte-Saint-Samson.

LOISEL JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL JEAN-MICHEL.

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