LOISEL JEAN-MICHEL

Active

Siren400 098 885Entrepreneur individuel22490 PLOUER SUR RANCECréée le 22 février 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 098 885, LOISEL JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 22 février 1995. Elle est domiciliée Les Fontaines, 22490 Plouer sur Rance. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LOISEL JEAN-MICHEL

INSEE

Dénomination: LOISEL JEAN-MICHEL
SIREN: 400 098 885
SIRET (siège): 400 098 885 00017
N° TVA intracommunautaire: FR43400098885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 098 885
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 22 février 1995
Siège social: LES FONTAINES, 22490, PLOUER SUR RANCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LOISEL JEAN-MICHEL

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LOISEL JEAN-MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL JEAN-MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LOISEL JEAN-MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

22490 PLOUER SUR RANCESiègeFermé
400 098 885 00017 · ouvert le 22 février 1995 · NAF 4781Z

Documents juridiques de LOISEL JEAN-MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL JEAN-MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL JEAN-MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL JEAN-MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 février 1995

Questions fréquentes sur LOISEL JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de LOISEL JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de LOISEL JEAN-MICHEL est 400 098 885. Le SIRET de son siège social est 400 098 885 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43400098885.

Où se situe le siège social de LOISEL JEAN-MICHEL ?

Le siège social de LOISEL JEAN-MICHEL est situé Les Fontaines, 22490 Plouer sur Rance.