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LOISEL MICHEL

Active
Siren404 571 739Entrepreneur individuel76400 MANIQUERVILLECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 571 739, LOISEL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine du Chateau Lot 11 et 205, 76400 Maniquerville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LOISEL MICHEL

Dénomination
LOISEL MICHEL
SIREN
404 571 739
SIRET (siège)
404 571 739 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13404571739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 571 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
DOMAINE DU CHATEAU LOT 11 ET 205, 76400, MANIQUERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEL MICHEL

Location de logements

Finances de LOISEL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 MANIQUERVILLESiègeActif

    404 571 739 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de LOISEL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur LOISEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de LOISEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de LOISEL MICHEL est 404 571 739. Le SIRET de son siège social est 404 571 739 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13404571739.

Où se situe le siège social de LOISEL MICHEL ?

Le siège social de LOISEL MICHEL est situé Domaine du Chateau Lot 11 et 205, 76400 Maniquerville.

LOISEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL MICHEL.

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