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LOISEL PATRICK

Active
Siren795 306 489100073470 GERBAIXCréée le 01 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 795 306 489, LOISEL PATRICK est une 1000 créée le 1er juin 2013. Elle est domiciliée Aux Jaloux, 73470 Gerbaix. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LOISEL PATRICK

Dénomination
LOISEL PATRICK
SIREN
795 306 489
SIRET (siège)
795 306 489 00027
N° TVA intracommunautaire
FR03795306489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 306 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 juin 2013
Siège social
AUX JALOUX, 73470, GERBAIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LOISEL PATRICK

Activités spécialisées de design

Finances de LOISEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73470 GERBAIXSiègeActif

    795 306 489 00027 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 7410Z

  • 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADENFermé

    795 306 489 00019 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de LOISEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur LOISEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de LOISEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de LOISEL PATRICK est 795 306 489. Le SIRET de son siège social est 795 306 489 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03795306489.

Où se situe le siège social de LOISEL PATRICK ?

Le siège social de LOISEL PATRICK est situé Aux Jaloux, 73470 Gerbaix.

LOISEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL PATRICK.

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