LOISY JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LOISY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 606 691. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 Grande rue, 71500 Louhans. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.
Fiche d'identité de LOISY JACQUES
INSEE- Dénomination
- LOISY JACQUES
- SIREN
- 537 606 691
- SIRET (siège)
- 537 606 691 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18537606691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 606 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 25 octobre 2011
- Siège social
- 66 GRANDE RUE, 71500, LOUHANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LOISY JACQUES
Activités des sièges sociaux
Finances de LOISY JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOISY JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LOISY JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71500 LOUHANSSiègeActif
537 606 691 00013 · ouvert le 25 octobre 2011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LOISY JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LOISY JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOISY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LOISY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOISY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2011
Questions fréquentes sur LOISY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de LOISY JACQUES ?
Le numéro SIREN de LOISY JACQUES est 537 606 691. Le SIRET de son siège social est 537 606 691 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18537606691.
Où se situe le siège social de LOISY JACQUES ?
Le siège social de LOISY JACQUES est situé 66 Grande rue, 71500 Louhans.
LOISY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, LOISY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOISY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISY JACQUES.
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