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LOIT PASCAL

Active
Siren509 695 987100014390 CABOURGCréée le 16 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOIT PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 695 987. Elle est domiciliée av de la Breche Buhot, 14390 Cabourg. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de LOIT PASCAL

Dénomination
LOIT PASCAL
SIREN
509 695 987
SIRET (siège)
509 695 987 00024
N° TVA intracommunautaire
FR52509695987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 695 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 2008
Siège social
AV DE LA BRECHE BUHOT, 14390, CABOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LOIT PASCAL

Location de logements

Finances de LOIT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOIT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOIT PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 14390 CABOURGSiègeActif

    509 695 987 00024 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 6820A

  • 69003 LYONActif

    509 695 987 00016 · ouvert le 16 décembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de LOIT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOIT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOIT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOIT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOIT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOIT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOIT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2008

Questions fréquentes sur LOIT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LOIT PASCAL ?

Le numéro SIREN de LOIT PASCAL est 509 695 987. Le SIRET de son siège social est 509 695 987 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52509695987.

Où se situe le siège social de LOIT PASCAL ?

Le siège social de LOIT PASCAL est situé av de la Breche Buhot, 14390 Cabourg.

LOIT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOIT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOIT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOIT PASCAL.

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