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402 881 205

Active
Siren402 881 205Entrepreneur individuel SAINT-JEAN-DE-BRAYECréée le 11 octobre 2023

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents

Fiche d'identité de 402 881 205

Dénomination
402 881 205
SIREN
402 881 205
SIRET (siège)
402 881 205 00023
N° TVA intracommunautaire
FR56402881205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 881 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
11 octobre 2023
Siège social
SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 402 881 205

Création de bijoux en micro-macramé et pierres gemmes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 402 881 205

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 881 205

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-JEAN-DE-BRAYESiègeActif

    402 881 205 00023 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 402 881 205

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 402 881 205

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 881 205. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 881 205 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 881 205

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-11 · Début d'activité : 2023-09-15

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2023