853 358 471
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 853 358 471
INSEE- Dénomination
- 853 358 471
- SIREN
- 853 358 471
- SIRET (siège)
- 853 358 471 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15853358471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 358 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 23 août 2019
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 853 358 471
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 853 358 471
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 853 358 471
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
853 358 471 00011 · ouvert le 23 août 2019 · NAF 6820A
- TOULOUSEActif
853 358 471 00029 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 7111Z
Conformité de 853 358 471
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 853 358 471. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 853 358 471 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 853 358 471
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2019
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