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LOPEZ MICHEL

Active
Siren413 641 507Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 15 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOPEZ MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1996 sous le numéro SIREN 413 641 507. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Gay Lussac, 34340 Marseillan. L'entreprise déclare le code NAF 0321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LOPEZ MICHEL

Dénomination
LOPEZ MICHEL
SIREN
413 641 507
SIRET (siège)
413 641 507 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41413641507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 641 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
15 janvier 1996
Siège social
5 RUE GAY LUSSAC, 34340, MARSEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOPEZ MICHEL

Aquaculture en mer

Finances de LOPEZ MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOPEZ MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOPEZ MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeActif

    413 641 507 00012 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 0321Z

Documents juridiques de LOPEZ MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOPEZ MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOPEZ MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOPEZ MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOPEZ MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOPEZ MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOPEZ MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1996

Aides publiques de LOPEZ MICHEL

2 aides de minimis octroyées à LOPEZ MICHEL ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 3,4 k€ en équivalent subvention brut.

  • Annulation de dettes

    Département Hérault · octroyée le 22 juin 2026

    383,3 €

  • Subvention directe

    Département Hérault · octroyée le 16 février 2026

    3,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur LOPEZ MICHEL

Quel est le numéro SIREN de LOPEZ MICHEL ?

Le numéro SIREN de LOPEZ MICHEL est 413 641 507. Le SIRET de son siège social est 413 641 507 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41413641507.

Où se situe le siège social de LOPEZ MICHEL ?

Le siège social de LOPEZ MICHEL est situé 5 rue Gay Lussac, 34340 Marseillan.

LOPEZ MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOPEZ MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOPEZ MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOPEZ MICHEL.

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