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LOSSERAND JACQUES

Active
Siren321 064 594Entrepreneur individuel74320 SEVRIERCréée le 01 novembre 1980

7111Z · Activités d'architecture

LOSSERAND JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1980, identifié par le SIREN 321 064 594. Elle est domiciliée 41 Imp de la Quintal, 74320 Sevrier. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de LOSSERAND JACQUES

Dénomination
LOSSERAND JACQUES
SIREN
321 064 594
SIRET (siège)
321 064 594 00047
N° TVA intracommunautaire
FR90321064594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 064 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 novembre 1980
Siège social
41 IMP DE LA QUINTAL, 74320, SEVRIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LOSSERAND JACQUES

Activités d'architecture

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Établissements de LOSSERAND JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    321 064 594 00047 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 7111Z

  • 74000 ANNECYFermé

    321 064 594 00021 · ouvert le 30 mai 1991 · NAF 525Z

  • 74000 ANNECYFermé

    321 064 594 00039 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 7111Z

Conformité de LOSSERAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOSSERAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOSSERAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LOSSERAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1980

Questions fréquentes sur LOSSERAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LOSSERAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de LOSSERAND JACQUES est 321 064 594. Le SIRET de son siège social est 321 064 594 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90321064594.

Où se situe le siège social de LOSSERAND JACQUES ?

Le siège social de LOSSERAND JACQUES est situé 41 Imp de la Quintal, 74320 Sevrier.

LOSSERAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LOSSERAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOSSERAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOSSERAND JACQUES.