LOSSERAND JACQUES
Active7111Z · Activités d'architecture
LOSSERAND JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1980, identifié par le SIREN 321 064 594. Elle est domiciliée 41 Imp de la Quintal, 74320 Sevrier. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de LOSSERAND JACQUES
INSEE- Dénomination
- LOSSERAND JACQUES
- SIREN
- 321 064 594
- SIRET (siège)
- 321 064 594 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR90321064594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 064 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 novembre 1980
- Siège social
- 41 IMP DE LA QUINTAL, 74320, SEVRIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LOSSERAND JACQUES
Activités d'architecture
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Établissements de LOSSERAND JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74320 SEVRIERSiègeActif
321 064 594 00047 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 7111Z
- 74000 ANNECYFermé
321 064 594 00021 · ouvert le 30 mai 1991 · NAF 525Z
- 74000 ANNECYFermé
321 064 594 00039 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 7111Z
Conformité de LOSSERAND JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOSSERAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LOSSERAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LOSSERAND JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1980
Questions fréquentes sur LOSSERAND JACQUES
Quel est le numéro SIREN de LOSSERAND JACQUES ?
Le numéro SIREN de LOSSERAND JACQUES est 321 064 594. Le SIRET de son siège social est 321 064 594 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90321064594.
Où se situe le siège social de LOSSERAND JACQUES ?
Le siège social de LOSSERAND JACQUES est situé 41 Imp de la Quintal, 74320 Sevrier.
LOSSERAND JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, LOSSERAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOSSERAND JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOSSERAND JACQUES.
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