LOTI 12
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 516 563, LOTI 12 est une société civile créée le 14 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B rue du Grand Marche, 78300 Poissy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FRANCOISE BAL, gérant.
Fiche d'identité de LOTI 12
INSEE- Dénomination
- LOTI 12
- SIREN
- 384 516 563
- SIRET (siège)
- 384 516 563 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR93384516563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 516 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 février 1992
- Siège social
- 7 B RUE DU GRAND MARCHE, 78300, POISSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LOTI 12
Acquisition d'une maison sis 12 rue pierre loti à Arcachon
Finances de LOTI 12
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOTI 12
INSEEÉtablissements de LOTI 12
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78300 POISSYSiègeActif
384 516 563 00010 · ouvert le 28 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de LOTI 12
INPIComptes annuels de LOTI 12
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOTI 12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOTI 12
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOTI 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LOTI 12 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LOTI 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOTI 12
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1992
Questions fréquentes sur LOTI 12
Quel est le numéro SIREN de LOTI 12 ?
Le numéro SIREN de LOTI 12 est 384 516 563. Le SIRET de son siège social est 384 516 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93384516563.
Qui dirige LOTI 12 ?
LOTI 12 est dirigée par FRANCOISE BAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LOTI 12 ?
Le siège social de LOTI 12 est situé 7 B rue du Grand Marche, 78300 Poissy.
LOTI 12 est-elle toujours en activité ?
Oui, LOTI 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOTI 12 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOTI 12.
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