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LOTUS

Active
Siren480 478 320Société civile de moyens38000 GRENOBLECréée le 14 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions130 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 478 320, LOTUS est une société civile de moyens créée le 14 janvier 2005. Son siège social est situé 11 rue Aime Berey, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. ANNELISE VANCELL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LOTUS

Dénomination
LOTUS
SIREN
480 478 320
SIRET (siège)
480 478 320 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34480478320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 478 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
2 932 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
14 janvier 2005
Siège social
11 RUE AIME BEREY, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOTUS

Faciliter l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de leur profession.

Finances de LOTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOTUS

JM

JUSTINE MARTINETTO

Autre

GD

GREGORY DI MARIA

Autre

NP

NATHALIE PELTIER

Autre

AV

ANNELISE VANCELL

Autre

AV

ANNELISE VANCELL

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant. ESTIVALS Joelle Jacqueline Sabine nom d'usage : ESTIVALS n'est plus gérant CHICHIGNOUD

CHICHIGNOUD Jean-Pascal nom d'usage · de juillet 2018 à août 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LOTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    480 478 320 00017 · ouvert le 07 janvier 2005 · NAF 6619A

Documents juridiques de LOTUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de LOTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent LOTUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOTUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    CHICHIGNOUD Jean-Pascal nom d'usage : CHICHIGNOUD n'est plus gérant. VANCELL Annelise Emilie Marcelle nom d'usage : VANCELL devient gérant. PELTIER Nathalie devient gérant. MARTINETTO Justine devient gérant. DI MARIA Grégory Léon Dominique nom d'usage : DI MARIA devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    CHICHIGNOUD Jean-Pascal nom d'usage : CHICHIGNOUD devient gérant. ESTIVALS Joelle Jacqueline Sabine nom d'usage : ESTIVALS n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2005

Questions fréquentes sur LOTUS

Quel est le numéro SIREN de LOTUS ?

Le numéro SIREN de LOTUS est 480 478 320. Le SIRET de son siège social est 480 478 320 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34480478320.

Qui dirige LOTUS ?

LOTUS est dirigée par ANNELISE VANCELL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LOTUS ?

Le siège social de LOTUS est situé 11 rue Aime Berey, 38000 Grenoble.

LOTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOTUS.

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