LOUISON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LOUISON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2023, identifiée par le SIREN 981 358 823. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B Grande Rue, 39300 Le Pasquier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Nathalie COLOMB, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LOUISON
INSEE- Dénomination
- LOUISON
- SIREN
- 981 358 823
- SIRET (siège)
- 981 358 823 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90981358823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 358 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2023
- Siège social
- 33 B Grande Rue, 39300, Le Pasquier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LOUISON
La Société a pour objet l'acquisition de tous immeubles et biens mobiliers ou immobiliers, l'acquisition de terrains en vue de l'édification de constructions, la gestion, l'aménagement, l'exploitation, la mise en valeur, l'administration, la location ou autrement desdits biens, sous quelque forme que ce soit, l'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de LOUISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOUISON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2023) · 2 ans
Établissements de LOUISON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 Le PasquierSiègeActif
981 358 823 00012 · ouvert le 07 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LOUISON
INPIComptes annuels de LOUISON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOUISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOUISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOUISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
76 décisions de justice publiées en open data mentionnent LOUISON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 09 mars 2026 · N° 23/01450
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 février 2026 · N° 25/01374
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/03726
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/01154
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/01367
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/01053
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 juillet 2025 · N° 22-24.675
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 juin 2025 · N° 19/12642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 21 février 2025 · N° 23/17375
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/52795
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 03 mai 2024 · N° 22/04240
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 26 avril 2024 · N° 22/04199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 03 octobre 2023 · N° 21/03364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/03623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/00610
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 27 janvier 2023 · N° 20/03751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/01741
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Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 02 juin 2022 · N° 19/11382
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-87.443
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 novembre 2017 · N° 17-83.185
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2005 · N° 02-46.638
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-11.377
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-11.361
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 98-11.599
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 2000 · N° 00-60.101
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 octobre 1999 · N° 99-83.878
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1999 · N° 94-19.093
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1998 · N° 95-19.079
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1997 · N° 95-42.596
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 avril 1997 · N° 97-60.211
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 93-19.184
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1994 · N° 92-19.834
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 1990 · N° 89-14.599
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 1990 · N° 89-13.100
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 1990 · N° 90-60.227
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.412
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.411
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.410
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.407
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.403
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.402
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.400
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.399
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.398
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.397
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.382
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.381
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.375
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.374
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.373
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.372
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.424
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.406
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.405
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.404
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.401
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.377
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-61.425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LOUISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOUISON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-11-07
- création
Date d'effet : 09 novembre 2023
Questions fréquentes sur LOUISON
Quel est le numéro SIREN de LOUISON ?
Le numéro SIREN de LOUISON est 981 358 823. Le SIRET de son siège social est 981 358 823 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90981358823.
Qui dirige LOUISON ?
LOUISON est dirigée par Nathalie COLOMB, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LOUISON ?
Le siège social de LOUISON est situé 33 B Grande Rue, 39300 Le Pasquier.
LOUISON est-elle toujours en activité ?
Oui, LOUISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOUISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOUISON.
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- ABV ARCADE39000 Lons-le-Saunier
- ADS 200539000 Lons-le-Saunier
- AJOUX MARTINE39000 Lons-le-Saunier
