CheckersProcédures

LOUVEL PASCAL

Active
Siren393 881 537Entrepreneur individuel50450 GAVRAY-SUR-SIENNECréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOUVEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 881 537. Elle est domiciliée La Huberde Rte de Villedieu, 50450 Gavray-sur-Sienne. Son activité principale relève du code NAF 4611Z.

Fiche d'identité de LOUVEL PASCAL

Dénomination
LOUVEL PASCAL
SIREN
393 881 537
SIRET (siège)
393 881 537 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32393881537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 881 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4611Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA HUBERDE RTE DE VILLEDIEU, 50450, GAVRAY-SUR-SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOUVEL PASCAL

MARCHAND DE BESTIAUX

Finances de LOUVEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOUVEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOUVEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50450 GAVRAY-SUR-SIENNESiègeActif

    393 881 537 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 4611Z

Documents juridiques de LOUVEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOUVEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOUVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOUVEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOUVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOUVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOUVEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur LOUVEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LOUVEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de LOUVEL PASCAL est 393 881 537. Le SIRET de son siège social est 393 881 537 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32393881537.

Où se situe le siège social de LOUVEL PASCAL ?

Le siège social de LOUVEL PASCAL est situé La Huberde Rte de Villedieu, 50450 Gavray-sur-Sienne.

LOUVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOUVEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOUVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOUVEL PASCAL.