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LOW CARBON DESIGN

Active
Siren892 275 611SAS25300 DOUBSCréée le 23 décembre 2020

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents
Capital social
3,0 k€

LOW CARBON DESIGN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2020, identifiée par le SIREN 892 275 611. Elle est domiciliée 7 rue du Temple, 25300 Doubs. LOW CARBON DESIGN relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). STEPHANE SAPOLIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LOW CARBON DESIGN

Dénomination
LOW CARBON DESIGN
SIREN
892 275 611
SIRET (siège)
892 275 611 00028
N° TVA intracommunautaire
FR04892275611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 275 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
23 décembre 2020
Siège social
7 RUE DU TEMPLE, 25300, DOUBS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LOW CARBON DESIGN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LOW CARBON DESIGN

Activités d'ingénierie, études techniques.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LOW CARBON DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LOW CARBON DESIGN

SS

STEPHANE SAPOLIN

Président de SAS

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

Anciens dirigeants (1)

PP

Pascal Teura Teiva PIA

Président · de décembre 2020 à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LOW CARBON DESIGN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 DOUBSSiègeActif

    892 275 611 00028 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 7112B

  • 21000 DIJONFermé

    892 275 611 00010 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 7112B

Documents juridiques de LOW CARBON DESIGN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Conformité de LOW CARBON DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOW CARBON DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LOW CARBON DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LOW CARBON DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LOW CARBON DESIGN

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculée le 2022-12-05 · Début d'activité : 2022-11-03

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Président : SAPOLIN Stéphane, Raymond, Germain

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-23 · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2020

Marchés publics de LOW CARBON DESIGN

1 marché public a été notifié à LOW CARBON DESIGN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 373 k€.

  • MOE AMENAGEMENT IMMEUBLE DE BUREAU EX BANQUE DE FRANCE

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 01 octobre 2026 · Procédure avec négociation · 17 mois

    373 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur LOW CARBON DESIGN

Quel est le numéro SIREN de LOW CARBON DESIGN ?

Le numéro SIREN de LOW CARBON DESIGN est 892 275 611. Le SIRET de son siège social est 892 275 611 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04892275611.

Qui dirige LOW CARBON DESIGN ?

LOW CARBON DESIGN est dirigée par STEPHANE SAPOLIN, président de sas.

Où se situe le siège social de LOW CARBON DESIGN ?

Le siège social de LOW CARBON DESIGN est situé 7 rue du Temple, 25300 Doubs.

LOW CARBON DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, LOW CARBON DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOW CARBON DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOW CARBON DESIGN.