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503 084 949

Active
Siren503 084 949Entrepreneur individuel ROSNY-SOUS-BOISCréée le 12 mars 2008

8559B · Autres enseignements

Fiche d'identité de 503 084 949

Dénomination
503 084 949
SIREN
503 084 949
SIRET (siège)
503 084 949 00026
N° TVA intracommunautaire
FR43503084949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 084 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
12 mars 2008
Siège social
ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 503 084 949

Autres enseignements

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Dirigeants et représentants de 503 084 949

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 503 084 949

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif

    503 084 949 00026 · ouvert le 23 mars 2010 · NAF 8559B

  • PARISFermé

    503 084 949 00018 · ouvert le 12 mars 2008 · NAF 8559A

Conformité de 503 084 949

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 503 084 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 503 084 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 503 084 949

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2008

Marques déposées par 503 084 949

503 084 949 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • E ENGLISH EXPERTISE

    N° 3589545 · Déposée le 21 juillet 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 39, 41 · expirée le 21 juillet 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr