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LOYE SYLVAIN

Active
Siren791 312 580Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOYE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2013 sous le numéro SIREN 791 312 580. Elle est domiciliée 13 Pl des Lumieres, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de LOYE SYLVAIN

Dénomination
LOYE SYLVAIN
SIREN
791 312 580
SIRET (siège)
791 312 580 00024
N° TVA intracommunautaire
FR07791312580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 312 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
01 avril 2013
Siège social
13 PL DES LUMIERES, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LOYE SYLVAIN

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Finances de LOYE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOYE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LOYE SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    791 312 580 00024 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 8690F

  • 25000 BESANCONFermé

    791 312 580 00016 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 9604Z

Documents juridiques de LOYE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOYE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOYE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOYE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOYE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOYE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOYE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur LOYE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de LOYE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de LOYE SYLVAIN est 791 312 580. Le SIRET de son siège social est 791 312 580 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07791312580.

Où se situe le siège social de LOYE SYLVAIN ?

Le siège social de LOYE SYLVAIN est situé 13 Pl des Lumieres, 25000 Besancon.

LOYE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LOYE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOYE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOYE SYLVAIN.

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